Conseil supérieur de l’énergie : nouveau règlement intérieur


Jeudi dernier, les membres du Conseil supérieur de l’énergie ont adopté à une large majorité un nouveau règlement intérieur permettant de moderniser le fonctionnement de l’instance et d’apporter une meilleure communication à l’extérieur.

L’adoption de ce règlement intérieur est la première étape du travail de modernisation que j’ai souhaité lancer dès ma prise de présidence en décembre dernier. Cette modernisation devra s’accompagner par la création d’une page internet accessible à tous sur le site du Ministère de la transition écologique ainsi que la recomposition de cette instance.

Ce nouveau règlement intérieur a fait l’objet de deux consultations auprès des membres : une première consultation (du 1er au 12 février 2021) en amont pour affiner les grands axes des changements à amorcer ; une seconde consultation (du 24 mai au 7 juin) en aval pour peaufiner les derniers détails de mise en œuvre de ce nouveau texte. Ce nouveau règlement intérieur a été co-construit, il est le fruit de l’intelligence collective et démontre une nouvelle fois la participation active des membres à la réussite de cette instance.

Très concrètement, le nouveau règlement introduit par exemple la possibilité d’organiser des sessions en temps restreint, d’auditionner des personnalités extérieures, d’offrir de nouveaux droits aux membres, et prévoit la publication des ordres du jour des séances et des avis.

Ce travail de modernisation doit se poursuivre dans les prochains mois.

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