Conseil communautaire de l’Agglomération Gard Rhodanien

Présent, ce lundi soir au conseil communautaire de l’Agglomération du Gard rhodanien où 36 points de l’ordre du jour ont été abordés.

La séance a été précédée de la remise d’un chèque de 6500€ à l’association Association K Net Partage et de souligner le partenariat fort qui lie l’association à l’agglomération. Désormais, chaque canette en aluminium sera prise en compte au bénéfice de l’association qui œuvre à collecter des fonds pour aider les enfants malades et handicapés et soutien des actions dans le domaine des solidarités.

Pour l’occasion, Laurent Gautier, président de l’association, a remis des chèques représentants la valorisation de 250 000 canettes à la Croix Rouge Française de Bagnols-sur-Cèze, à l’œuvre des pupilles des sapeurs-pompiers ( Œuvre des Pupilles Orphelins et Fonds d’Entraide des Sapeurs-Pompiers / Sapeurs-pompiers du Gard), à l’association « Le sourire de Kahyla » et enfin aux parents de Sorem, atteint du syndrome de Williams et Beuren.
Parmi les différents points de ce conseil, on notera la validation du SCOT (Schéma de cohérence territoriale), qui permet de tirer les grands axes de développement (économie, entreprises, industries, habitations, services…) de notre territoire, en concertation avec l’ensemble des communes ainsi que le projet des pôles d’échanges multimodaux de Bagnols/Cèze et de Pont-Saint-Esprit dans la perspective désormais proche de la réouverture de la ligne droite du TER et de la nécessité de réhabilitation des gares et de leurs alentours.

🔴 Ordre du jour
▶ Approbation des procès-verbaux des conseils communautaire du 9 et 20 juillet 2020
▶ Approbation du SCOT
▶ Présentation du bilan d’activité 2019
▶ Approbation du règlement intérieur du conseil communautaire
▶ Délégations du Conseil communautaire au Président.
▶ Décision modificative N°2/2020
▶ Autorisation engagement 25% en dépenses d’investissement
▶ Garantie d’emprunts à la société Logis cévenols pour la construction en VEFA de 46 logements individuels «les Terrasses du Château» à Laudun L’Ardoise
▶ Garantie d’emprunts à la société Logis cévenols pour l’acquisition en VEFA de 61 logements «Hameau de Peyraube» à Pont Saint Esprit
▶ Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service public d’eau potable et d’assainissement
▶ Présentation des Rapports Annuels des délégataires du service public d’eau potable et d’assainissement
▶ Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la Chambre d’Agriculture dans le cadre des captages prioritaires
▶ Avenants aux conventions de gestion / validation des contenus et autorisation de signature
▶ Signature des Procès-Verbaux de mise à disposition des ouvrages de Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
▶ Convention de refacturation des appels Cedralis entre les communes bénéficiaires et la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien
▶ Définition du projet, affectation de la maitrise d’ouvrage et approbation du plan de financement, au titre du projet des Pôles d’Echanges Multimodaux du périmètre rhodanien
▶ Rapport annuel 2019 sur la gestion déléguée des transports publics interurbains de voyageurs du Gard rhodanien.
▶Contrat de concession de service public pour l’exploitation du service de transport de voyageurs
▶ Approbation des statuts de l’association de préfiguration d’un PNR
▶ Rapport d’activité 2019 sur le service de Prévention et de Gestion des déchets (compétence collecte)
▶ Rapport d’activité 2019 sur le service de Prévention et de Gestion des déchets (compétence Traitement)
▶ ZA TESAN à Saint Laurent des Arbres – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité
▶ Vente d’un terrain sur la Zone d’Activités de Sarsin à Connaux.
▶ COVID 19 : participation au Fonds Régional L’OCCAL sur l’aide au loyer
▶ Approbation du Programme Opérationnel 2020 dans le cadre du Contrat territorial Occitanie
▶ Désignation des représentants de l’Agglomération à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)
▶ Rapport d’activité 2019 du Contrat de Ville
▶ Avenant à la convention Action Coeur de Ville de Bagnols-sur-Cèze
▶ Convention OPAH-RU de Bagnols-sur-Cèze
▶ Formation des élus
▶ Création d’un poste de collaborateur de cabinet
▶ Contrat d’apprentissage rentrée 2020
▶ Modification du tableau des effectifs
▶ Création d’un emploi non permanent en « contrat de projet » pour le tourisme
▶ Information sur les décisions du Président.



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