Point Coronavirus / Covid-19 du 6 mai 2020

Sommaire

  1. Point national, régional et départemental
  2. Renforcement de la lutte contre l’isolement des personnes âgées
  3. Grandes orientations pour soutenir le secteur culturel
  4. « 1 000 livres pour les cités éducatives » : 10 nouvelles villes vont bénéficier de l’opération
  5. Ouverture de la plate-forme de commande de masques pour les TPE/PME
  6. Vétérinaires : autorisation d’utiliser la télémédecine dans l’exercice de leur métier
  7. Déclaration PAC : déposer dès maintenant votre dossier
  8. Soutien aux collectivités territoriales en difficulté
  9. Douane : mise à jour de la foire aux questions (FAQ)
  10. Guides des organisations professionnelles

1 – Point national, régional et départemental

 en France : 137 150 cas confirmés (+4 183), 23 983 hospitalisations (-792) (dont 3 147 en réanimation (-283)), 25 809 décès (hôpitaux+Ehpad).

 en Occitanie : 7 211 cas confirmés (+86), 495 hospitalisations (-40) (dont 109 en réanimation (-6)), 441 décès (+5).

 dans le Gard : 114 hospitalisations (-1), dont 22 en réanimation ( = ), 72 décès.

2 – Renforcement de la lutte contre l’isolement des personnes âgées

 En temps de confinement, il est nécessaire de continuer de prendre soin de ceux qui nous entourent, particulièrement les personnes âgées isolées ou vulnérables. En 2017, selon une enquête réalisée par l’institut CSA pour l’association Les petits frères des pauvres, l’isolement social constituait un risque important : 32% des personnes âgées de plus de 60 ans n’avaient « personne avec qui parler de sujets personnels » et 22 % n’avaient pas de contacts réguliers avec leur famille.

 Afin de rompre l’isolement des Françaises et Français dans cette situation, le Ministère des Solidarités et de la Santé a renforcé ses actions pour accompagner les personnes âgées isolées, avec :

▪️Le numéro vert national 0800 130 000 « Information coronavirus » qui répond aux questions de chacun et peut mettre en relation les personnes isolées ou vulnérables avec la plateforme « Croix Rouge chez vous ». Ce service, crée et mis en place par la Croix Rouge et soutenu par le Ministère dès le début du confinement offre :

    • Un dispositif d’écoute et de soutien psychologique notamment pour les personnes âgées ;
    • Un service de conciergerie solidaire leur permettant de commander des produits de première nécessité (alimentation, produits d’hygiène, médicaments sur ordonnance…) que des bénévoles
      leur livrent directement à domicile, dans le respect des règles sanitaires.

☎️ A noter : les volontaires de la Croix Rouge sont également joignables directement au 09 70 28 30 00, 7 jours sur 7 et de 8h à 20h.

▪️La création d’un portail dédié 👉 « rompre-isolement-aines.gouv.fr » sur le site du Ministère des Solidarités et de la Santé qui :

    • Recense et met en avant les initiatives et outils disponibles en matière de lutte contre l’isolement, permettant à chacun de s’en saisir et de s’engager à titre individuel ou collectif ;
    • Concerne l’ensemble des acteurs : citoyens, aidants, associations, élus locaux, professionnels du grand âge…
      Ce portail fonctionne sur une logique transversale : les porteurs d’initiatives pourront, à travers un formulaire dédié, faire remonter les actions et outils qu’ils ont développés.

▪️Le rappel d’un message et d’une responsabilité commune forte : téléphonons ! Ce sont les gestes les plus simples qui permettent de lutter efficacement contre l’isolement. Il est nécessaire pour les personnes particulièrement fragiles et isolées d’être régulièrement appelées au téléphone par les proches, les voisins ou les acteurs locaux. Il y a les gestes barrière pour endiguer la propagation du virus, il faut aussi appliquer les gestes solidaires pour démultiplier les gestes de solidarité.

3 – Grandes orientations pour soutenir le secteur culturel

À l’issue d’une vidéoconférence avec des artistes, le Président de la République a présenté de grandes orientations pour soutenir le secteur culturel durement touché par la crise actuelle.

 Réouverture des lieux de création à partir du 11 mai

➡️ Cette reprise des lieux culturels doit s’adapter strictement aux contraintes de l’épidémie (consignes sanitaires à respecter) pour éviter que le virus ne circule à nouveau.
➡️ Les librairies, disquaires, bibliothèques et médiathèques, galeries d’arts et certains musées pourront rouvrir en évitant les brassages.
➡️ Les répétitions seront autorisées dans les théâtres mais pas les représentations.
➡️ Le Gouvernement fera un point avec les acteurs du secteur culturel à la fin mai et début juin.

 Les grands rassemblements de plus de 5 000 personnes ne sont pas autorisés avant fin août.

 « Année blanche » pour les intermittents

➡️ L’État s’engage sur un dispositif unique permettant, si besoin, de prolonger les droits des intermittents du spectacle d’une année, au-delà des six mois où leur activité aura été impossible ou très dégradée, c’est-à-dire jusqu’à fin aout 2021.

 Fonds de solidarité accessible aux artistes

➡️ Levée des freins techniques pour un meilleur accès des artistes-auteurs au Fonds de solidarité ouvert aux TPE.
➡️ Ces artistes bénéficieront d’une exonération de cotisations pendant quatre mois.

 Dotation augmentée pour le CNM

Le Centre national de la musique, qui vient d’être créé et qui est très fragilisé par la période, va être redoté à hauteur de 50 millions d’euros.

 Fonds d’indemnisation pour séries et tournages de cinéma

➡️ L’État, les assureurs et le secteur culturel doivent s’organiser pour mettre en place un fonds d’indemnisation temporaire, qui viendra en aide, au cas par cas, aux séries et aux tournages annulés en raison de la crise du coronavirus.
➡️ Pour le cinéma et l’audiovisuel : transposition, avant fin 2020, de la directive services de médias audiovisuels qui prévoit une contribution des plateformes (Netflix, Amazon Prime ou Disney) au financement de la création au regard de leur chiffre d’affaires réalisé en France ; protection des catalogues des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles (pour éviter par exemple la vente du catalogue de Canal+).

 Grand programme de commandes publiques

➡️ Le Président de la République veut lancer un grand programme de commandes publiques auprès de divers métiers du secteur culturel (métiers d’art, spectacles vivants, littérature et arts plastiques), en particulier en faveur des créateurs de moins de 30 ans.

 Éducation artistique à l’école

➡️ Volonté de renforcer l’éducation artistique et culturelle, avec une place importante donnée aux artistes et à la pratique artistique à l’école.

4 – « 1 000 livres pour les cités éducatives » : 10 nouvelles villes vont bénéficier de l’opération

➡️ Dans cette période de confinement, peut-être plus que jamais, l’accès au livre et à la culture est essentiel.

➡️ Lancée le 16 avril dernier, l’opération « 1.000 Livres pour les cités éducatives », organisée par l’association Biblionef, et en partenariat avec les élus de Ville & Banlieue, a été lancée et financée par le ministre Julien Denormandie.

➡️ Cette opération, c’est 1 000 livres jeunesse par ville diffusés aux enfants de 3 à 18 ans pour renforcer la continuité éducative dans les quartiers prioritaires.

➡️ Après les 10 premières villes volontaires pour participer à cette opération (La Seyne-sur-Mer ; Allonnes ; Grigny ; Port-de-Bouc ; Clichy-sous-Bois ; Vaulx-en-Velin, adhérentes de l’association Ville & Banlieue, ainsi que Maubeuge ; Rennes ; Lens ; Charleville-Mézières), 10 nouvelles villes vont bénéficier de l’opération.

➡️ Au total, 20 000 livres neufs auront été distribués dans 20 villes partout en France depuis mi-avril.

5 – Ouverture de la plate-forme de commande de masques pour les TPE/PME

➡️ La plateforme d’achat de masques pour les TPE/PME est ouverte.

➡️ Chefs d’entreprise, vous pouvez commander dès aujourd’hui pour sécuriser la reprise de votre activité et la santé de vos salariés 👉 masques-pme.laposte.fr

6 – Vétérinaires : autorisation d’utiliser la télémédecine dans l’exercice de leur métier

➡️ Un décret du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation paru au JO du 6 mai autorise pour la première fois en France les vétérinaires à réaliser des consultations à distance et à recourir à des expertises via des outils numériques. La médecine vétérinaire, à la différence de la médecine humaine, ne disposait pas jusqu’à présent d’un cadre réglementaire autorisant les pratiques de télémédecine.

➡️ Le dispositif, mis en place à titre expérimental pour une durée de dix-huit mois, permettra aux vétérinaires situés notamment en zone rurale d’assurer un suivi rapproché des animaux en évitant certains déplacements. Ce décret ne se substitue en aucun cas à l’obligation de continuité de soins et de réalisation de visites et d’examen clinique des animaux pour la délivrance de médicaments vétérinaires.

➡️ La crise sanitaire liée au coronavirus a mis en exergue les besoins particuliers de télémédecine. Le dispositif mis en place permettra d’améliorer le service fourni aux propriétaires d’animaux de compagnie ou d’élevage grâce à une prise en charge plus rapide et un suivi médical rapproché. Il apporte également une plus grande flexibilité dans l’organisation du travail du vétérinaire. Il doit ainsi faciliter le travail des vétérinaires en zone rurale, sans toutefois se substituer à l’obligation de continuité de soins et de réalisation de visites et d’examen clinique des animaux pour la délivrance de médicaments vétérinaires.

➡️ La télémédecine recouvre la téléconsultation, la télésurveillance la télé-expertise, et la télé-assistance médicale vétérinaire.

➡️ Le Conseil national de l’ordre vétérinaire est chargé du suivi de l’expérimentation, en lien avec le ministère de l’Agriculture et en concertation avec les organisations professionnelles vétérinaires et agricoles.

➡️ Un rapport d’évaluation de cette expérimentation sera produit fin 2021, pour en tirer les enseignements nécessaires avec les professions vétérinaires et agricoles.

7 – Déclaration PAC : déposez dès maintenant votre dossier

➡️ Compte tenu de la crise du Covid-19, la date limite de dépôt des télédéclarations a été décalée du 15 mai au 15 juin 2020. Un nombre important de dossiers déposés avant le 15 mai contribuerait à ce que le processus d’instruction et de paiement se déroule selon le calendrier habituel. C’est pourquoi tous les exploitants qui le peuvent sont invités à ne pas différer leur déclaration pour assurer le meilleur déroulement possible de la campagne.

➡️ Un mois après l’ouverture de la télédéclaration, seules 123 000 demandes d’aides finalisées ont été enregistrées sur le site TelePac sur un total attendu d’environ 340 000. En 2019, on comptait à cette date, 216 000 dossiers télédéclarés.

➡️ Les services de l’État débuteront les opérations d’instruction des aides à partir du 16 mai, selon le calendrier normal en vue de permettre le paiement des aides dans les délais habituels. Les modifications de ces dossiers resteront possibles jusqu’au 15 juin sans pénalité. Ces modifications devront être réalisées à l’aide d’un formulaire à adresser à la direction départementale des territoires DDT(M) par courrier ou par mail.

8 – Soutien aux collectivités territoriales en difficulté

Pour soutenir les collectivités en difficulté face à la crise du Covid-19, les ministres Jacqueline GouraultGerald Darmanin et Sébastien Lecornu ont signé une circulaire autorisant les Préfets à consentir des avances de dotations et de fiscalité, et à plus de souplesse dans l’affectation des dotations d’investissement.

➡️ Ainsi, afin d’assurer la soutenabilité financière de l’action des collectivités territoriales et de leurs groupements pendant la période d’état d’urgence sanitaire, les ministres ont rappelé que plusieurs leviers pouvaient être mobilisés, en fonctionnement et en investissement, pour atténuer pour les collectivités et pour le tissu économique local les conséquences économiques et budgétaires de la crise sanitaire :

  • Anticipation de versements fiscaux ;
  • Possibilité, pour les collectivités dont les difficultés sont les plus marquées, de majorer l’acompte de dotation globale de fonctionnement du mois de mai ;
  • Maintenir voire accélérer le versement des dotations d’investissement mais aussi assouplir les modalités d’anticipation de versement du FCTVA.

9 – Douane : mise à jour de la foire aux questions (FAQ)

 Une FAQ est disponible depuis le début de la crise sanitaire liée au Covid-19 pour répondre à vos questions.

Elle est mise à jour très régulièrement pour intégrer les nouveautés 👉 https://www.douane.gouv.fr/covid-19-reponses-vos-questions-…

10 – Guides des organisations professionnelles

Les organisations professionnelles ont édité des guides plan de continuité de l’activité économique et bonnes pratiques face au Covid 19.

 Guide de recommandations de sécurité sanitaire dans les professions de l’ingénierie, du numérique, du conseil, de l’événementiel et de la formation professionnelle 👉 https://travail-emploi.gouv.fr/…/covid-19_guide_de_bonnes_p…


🔊👏 Comme tous les jours, je vous invite toutes et tous à participer à un joli moment de solidarité et de soutien envers toutes les forces vives mobilisées actuellement pour lutter contre le Covid-19, notamment nos soignants, en les applaudissant à 20h tous les soirs, à vos fenêtres !

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à me contacter à l’adresse covid19@anthonycellier.fr et via la page https://anthonycellier.fr/index.php/coronavirus-covid-19/

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